Documentation Consultation Du Public

5°) DDAE pièces C2 et annexes

Ce dossier contient toutes les évaluations précises sur les études hydrauliques de gestion des eaux pluviales, les gaz à effet de serre, l'étude Air et Santé, l'étude socio-économique, l'étude acoustique et l'étude de vulnérabilité au changement climatique

4°) DDAE - Pièces C1 - Etude d'impact

Ce dossier décrit précisément le projet et ses incidences en phase travaux et exploitation sur les différents milieux (physique, naturel et biodiversité, humain. Les études de détails sont des annexes de ce dossier. Elles figurent dans les dossiers C2 et D pour les espèces protégées

11°) AVIS DDAE EN COURS DE CONSULTATION PARALLELISEE - AVIS N°1 - Publié le 08/07/2026

Ce document est l'avis favorable du SAGE du Thérain, Syndicat des Intercommunalités de la vallée du Thérain, relatif à la gestion des eaux pluviales et des pollutions du DDAE lié au projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.

2°) DDAE - Pièce A - Présentation non Technique

Ce document décrit le contexte réglementaire du projet de modernisation et la composition du dossier

9°) DDAE - Pièce F - Justificatif de Maîtrise Foncière

Ce document liste les parcelles de l'aéroport dans le cadre du contrat de concession.

6°) DDAE - Pièce C3 - Résumé non technique

Cette pièce résume l'ensemble des enjeux de l'étude d'impact et formalise l'ensemble des démarches visant à Eviter - Réduire - Compenser les impacts du projet.

8°) DDAE - Pièce E - Volet ICPE

Ce document reprend la déclaration de l'installation du groupe électrogène de secours prévu au projet de modernisation et qui requiert une déclaration du fait de sa puissance supérieure à 1 MW

3°) DDAE - Pièce B - Présentation du projet

Ce dossier raconte la genèse du projet de modernisation objet de la présente enquête publique, ses caractéristiques et son coût, les procédures auxquelles il est soumis.

7°) DDAE - Pièce D

Ce document formalise l'analyse des impacts du projet de modernisation sur la faune et la flore. Il est autoportant. Il formalise la demande de dérogation exceptionnelle de destruction et / ou de déplacement des espèces. Il décrit toutes les mesures de la démarche ERC sur cette thématique. Il inclut les CERFA signé de demandes de dérogation.

1°) Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale (DDAE) - Pièce 0

La pièce 0 est le sommaire du dossier complet de Demande D'Autorisation Environnentales ( DDAE) La DDAE correspond à la pièce PC 11 du Permis de Construire

10°) ETUDE SOCIO ECONOMIQUE DE L'AEROPORT - DONNEES 2024 - Publié le 30/06/2026

Cette étude a été menée par le bureau d'étude Setec en utilisant les données de 2024. Elle a été livrée début 2026. Elle permet d'actualiser et de conforter les résultats socio économiques de l'activité de l'aéroport

12°) PERMIS DE CONSTRUIRE

Ensemble des pièces du permis de construire déposé le 19/11/2025

13°) REGLEMENTATION RELATIVE AUX RESTRICTIONS D'EXPLOITATION DE L'AERODROME DE BEAUVAIS-TILLE - Publié le 16/06/2026

Ce chapitre compte les 3 arrêtés qui encadrent le couvre-feu en vigueur à ce jour à l'aéroport de Beauvais-Tillé, l'encadrement des éventuelles dérogation, l'engagement de pérennité de cette mesure datant de 2022.

14°) Publication du 23/07/2026 - AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE DE L'IGEDD SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE

Ce document constitue le retour officielle de l'Autorité Environnementale sollicitée début juin par la préfecture sur le dossier de demande d'Autorisation Environnementale. Il précise que l'étude réalisée est riche mais présente des éléments complémentaires à étudier. Le pétitionnaire s'attache à répondre assez en amont de la réunion publique de clôture

15°) DEMANDE D'INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES - SERVICE INSTRUCTEUR DDT DE L'OISE - Publié le 06/08/2026

Demande transmise par la DDT le 4 août et intégrant l'avis de l'ARS sur le DDAE

16°) MEMOIRE EN REPONSE A L'AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE - Publié le 14/08/2026

Ce document et ses annexes constituent la pièce G du DDAE.

17°) PIECE C3 RESUME NON TECHNIQUE AMENDE EN REPONSE A L'AVIS DE L'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE - Publié le 14/08/2026

Ce document constitue la pièce C3 du DDAE.

18°) AVIS DU CONSEIL NATIONAL DE LA PROTECTION DE LA NATURE - Publié le 20/08/2026

Ce document constitue l'avis du CNPN relatif au projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.

19°) REPONSE DU MOA SUR LA DEMANDE DE COMPLEMENTS DE LA DDT - Publié le 04/09/2026

Ce document constitue le mémoire en réponse de Bellova à la demande de compléments de la DDT (document 15) relatif au projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.

20°) REPONSE DU MOA SUR L'AVIS DU CNPN - Publié le 04/09/2026, mis à jour le 7/09

Ce document constitue le mémoire en réponse de Bellova à l'avis du CNPN (document 18) relatif au projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.

21°) AVIS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE SUR LE PROJET ET LE DDAE - Publié le 10/09/2026

Ce document constitue la réponse du CD60 à la sollicitation de la préfecture sur l'avis du Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale du projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.

22°) AVIS DE LA MAIRIE DE TROISSEREUX SUR LE PROJET ET LE DDAE - Publié le 10/09/2026

Ce document constitue la délibération du Maire de Troissereux et ses élus à la sollicitation de la préfecture sur l'avis du Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale du projet de modernisation de l'Aéroport Paris-Beauvais.